Rdesign Belgium propose des services de création de sites web, marketing digital, réseaux sociaux et création graphique. Les conditions générales précisent généralement que :
Chaque projet fait l’objet d’un devis personnalisé.
L’acceptation du devis ou paiement d’une facture vaut acceptation des CGV.
Le travail commence généralement après le versement d’un acompte.
Les tarifs sont exprimés hors TVA.
La validité d’un devis est généralement limitée dans le temps (souvent 30 jours).
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif. Rdesign Belgium met en avant une « livraison de projet dans les délais », mais des retards peuvent survenir en cas de force majeure ou si le client ne fournit pas les éléments nécessaires (textes, images, accès).
En règle générale, la propriété intellectuelle des créations est transférée au client après le paiement intégral de la facture.
L’agence conserve toujours le droit de citer le projet dans son portfolio (sauf clause de confidentialité spécifique écrite et signée avant la prestation).
Comme indiqué sur le site, la maintenance et le support sont souvent proposés en option. Ces services font généralement l’objet d’un contrat séparé ou d’une clause spécifique définissant les temps de réponse et le périmètre d’intervention.
L’agence s’engage à une obligation de moyens et non de résultat (notamment pour le référencement SEO ou les performances marketing qui dépendent d’algorithmes tiers).
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